Ce catalogue est édité par la société :
UNIVERS DE LA FETE, domicilé à : Mende 48000 (Lozere)
Tél. : (33) 466 323 416
Adresse mail : contact@articles-fete-gadgets.com ou thierry.boissimon@sfr.fr
Registre du commerce : 447 917 550 000 25 RCS mende
TVA intracom : FR 22447917550
• Nos prix s'entendent toutes taxes comprises et sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au jour de la livraison.
• La société UNIVERS DE LA FETE se réserve le droit d'apporter toutes modifications de formes, dimensions, prix ou matières premières à ses articles.
• Toute commande doit être accompagnée de son règlement.
• Les articles n'auront été ni portés, ni froissés, ni lavés.
• Les articles ne pourront être ni repris, ni échangés.
• Pour toute autre couleur ou tissu non prévus au catalogue, nous consulter.
• Le vendeur ne se trouve engagé vis à vis de l'acheteur qu'à la suite de la signature par ce dernier d'un bon de commande, qui représente une véritable convention de vente de nos articles.
• La signature par le client du bon de commande entraîne de plein droit par ce dernier l'acceptation de l'intégralité des conditions générales.
• Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre purement indicatif. Aucun retard de livraison ne peut donner lieu à pénalité sauf acceptation préalable et expresse émanant du siège de L'Univers de la Fête.
• Toute annulation de commande du fait du client ne pourra intervenir sans l'accord expresse et écrite du vendeur, ce dernier se réservant dès lors le droit de refuser une telle annulation ou de la soumettre au règlement préalable par l'acquéreur d'un indemnité égale à 20% de la valeur de la commande.
• Toute contestations de quelque nature que ce soit seront de la compétence exclusive du TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE ».